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Modules

Pendant la formation professionnelle, il sera possible pour les personnes intéressées de suivre une ou plusieurs parties du programme (matin ou après-midi) en tant que module séparé.

Suivre un module séparé peut être utile pour mettre à jour les connaissances et également collecter des points de formation.

L’inscription se fait selon le principe du premier arrivé, premier servi et un maximum de 4 participants supplémentaires sont autorisés par module en plus des étudiants inscrits pour le cours complet.

Les frais de participation s’élèvent à 250 EUR par module.

La participation à un module est soumise aux mêmes conditions que la formation professionnelle.

Programme

ven 02 février 2024

  • temps: 9.30
  • Droit des marques : procédure de dépôt
  • Stéphanie Dujardin, AWA
  • Bruxelles

ven 16 février 2024

  • temps: 9.30
  • Droit des marques – Motifs absolus
  • Emmanuel Cornu, Simont Braun
  • Bruxelles
  • temps: 13.30
  • Eléments de procédure : recours en cas de refus d’enregistrement ; délais et procédure d’annulation
  • Benjamin Gevers, Gevers Legal
  • Bruxelles

ven 08 mars 2024

  • temps: 9.30
  • Droit des marques – Motifs relatifs
  • Olivier Vrins, Altius
  • Bruxelles
  • temps: 13.30
  • Eléments de procédure (opposition) + argumentation+ rédaction
  • Sandrine Collin, Novagraaf Belgium
  • Bruxelles

ven 19 avril 2024

  • temps: 9.30
  • International registrations and national registrations
  • temps: 13.30
  • Usage et causes de déchéance
  • Jean-Christophe Troussel, Bird & Bird
  • Bruxelles

ven 07 juin 2024

  • temps: 9.30
  • Etendue de la protection
  • Tanguy De Haan et Philippe Péters, Nauta Dutilh

ven 06 septembre 2024

  • temps: 9.30
  • Dessins et modèles I: notion, conditions de validité, étendue de la protection
  • Fernand De Visscher, Simont Braun
  • temps: 13.30
  • Dessins et modèles II: représentation, classification et stratégie de dépôt
  • Valerie Corbiau, Office Freylinger