FBMM Formation professionnelle 2019 - Modules

 

 

Lors de la formation 2019-2020 il sera possible également de suivre séparément des parties de journées (sessions) du programme de la première année et d’y participer en tant que modules individuels. Par session, nous pourrons accepter un maximum de quatre participants supplémentaires, à côté des participants permanents de la formation professionnelle.

 

Langue

La formation est dispensée en Néerlandais. La traduction simultanée ne peut être garantie qu'à partir de deux inscriptions francophones

 

 

Frais

Le coût de la participation s’élève à 250 € ex. TVA par module. 

Pour s’inscrire, il suffit de consulter le site internet www.bbmm.info et de cliquer sur l’onglet « inscriptions » pour remplir le formulaire.

 

Les participants pourront recevoir, sur demande, un certificat de participation pour le(s) module(s) suivi(s). La participation à ces modules peut être prise en compte comme heures de formation pour les avocats et 3 point pour le Marque de certification BMM

 

Annulation

Toute annulation du cours doit être faite par écrit. Il n’y a pas de remboursement des frais d’inscription

 

Conditions générales

Des conditions générales s’appliquent à la formation professionnelle.

 

Programme Modules 2019

 

Date

 

Sujet

Professeur

Location

Ve

17/05

 

Droit des marques – étendue: étendue de la protection, indemnisation

Jeroen Muyldermans

 

Stibbe, Bruxelles (BE)

 

 

 

Droit des marques – étendue: restrictions, effet juridique.

Ignace Vernimme 

Ve

07/06

 

Droit des marques – déchéance, en particulier non-usage

Selmer Bergsma 

 

Ploum, Rotterdam (NL)

 

 

 

Lutte contre la contrefaçon

 

Huib Berendschot 

Ve

21/06

 

Dénominations sociales et noms commerciaux; responsabilité (quasi-) délictuelle

Martin Hemmer 

Paul Maeyaert

 

Breda

 

 

 

Des marques, adwords et publicité

 

Sarah Arayess

Ve

07/09

 

Exercer le droit des marques et les procédures juridiques

Maarten Haak 

 

 

 Rotterdam

 

 

 

Le droit des modèles I

Hendrik Vanhees 

Ve

18/10

 

Exercer le droit des modèles

Thera Adam-van Straaten

 

Ploum, Rotterdam (NL)

 

 

 

Le droit d’auteur

Evert van Gelderen